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Assemblée Générale du club

Publié le 01/11/2018

Vous êtes convoqué ou souhaitez inviter les membres de votre club pour l’Assemblée Générale ? Pourquoi est-il important d’y assister ? Dans quelle mesure convient-il de respecter certaines règles fondamentales ? Avant de répondre à ces questions, il convient d’avoir en tête que l’Assemblée Générale constitue l’organe de décision d’une association. Elle permet de définir le projet du club et de voter les grandes lignes de son organisation. Le fonctionnement des « AG » est déterminé par les statuts et règlements intérieurs de l’association.

LES DIFFÉRENTES « ASSEMBLÉES GÉNÉRALES » : CONSTITUTIVE, ORDINAIRE, EXTRAORDINAIRE ;

    • L’Assemblée Générale constitutive : Elle est dédiée à la création de l’association. Elle est convoquée par les personnes qui ont pris l’initiative de la constituer (membres fondateurs). Les quelques points évoqués à l’ordre du jour correspondent notamment à la définition des buts de l’association, à la rédaction des statuts, à la désignation des dirigeants ou encore à la détermination des ressources.
    • L’Assemblée Générale ordinaire : Elle se réunit chaque année pour débattre des aspects dédiés à l’activité de l’association : présentation des rapports d’activités et financiers, vote des budgets, élections, ou autres informations liées à la gestion de l’association (montant des cotisations, ventes/achats de biens…). Si des élections sont programmées, elle prend le nom d’assemblée générale ordinaire élective.
    • L’Assemblée Générale extraordinaire : Elle se réunit lorsque se présente un sujet urgent ou particulièrement important de telle manière qu’il soit impossible d’attendre la date de l’assemblée générale ordinaire pour l’examiner.

QUELS SONT LES GRANDS PRINCIPES D’ORGANISATION D’UNE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ?

    • Les modalités de convocation : Les statuts doivent déterminer les modes de convocation (courrier postal ou électronique, collective ou individuelle), l’auteur (conseil d’administration, membres du bureau…) ainsi que les délais. La convocation doit comporter l’ordre du jour de l’AG, cette dernière ne pouvant délibérer que sur les points figurant à cet ordre du jour.
 

ATTENTION

Il convient d’informer tous les membres de l’association afin qu’ils puissent prendre leurs dispositions pour participer activement à l’AG.

    • Le quorum : Il s’agit du nombre minimum de personnes qui doivent être présentes (ou représentées) lors de l’AG pour que celle-ci se tienne valablement.
 

ATTENTION

La feuille d’émargement doit vous permettre de déterminer le quorum et devra être jointe au procès verbal de l’assemblée générale.

    • Le vote : il est important de veiller au fonctionnement démocratique de l’association pour que celle-ci puisse bénéficier de subventions publiques, d’agréments ou encore d’une fiscalité allégée. Les titulaires du droit de vote, les modes de scrutins et la majorité requise sont ceux prévus par les statuts.
 

ATTENTION

En l’absence de dispositions statutaires, la règle est : une personne = une voix.

    • Le procès-verbal : Il est utile, même sans disposition statutaire, d’établir un procès-verbal de l’assemblée générale qui constitue une référence des décisions prises par l’association sur laquelle tout adhérent ou dirigeant peut s’appuyer. Il doit être rédigé le plus convenablement possible, validé et rapidement diffusé.

En Bref :

L’Assemblée Générale est un moment fort de la vie du club. C’est une excellente occasion de rendre des comptes aux adhérents, d’y affirmer son projet ou encore de créer des temps d’échanges. Malgré tout, pour qu’elle se déroule valablement sur le plan juridique, elle doit être conduite dans le respect des dispositions prévues par les statuts et convenir à un certain nombre de règles.

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