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Certificat médical et auto-questionnaire de santé

Publié le 24/05/2023

A l’approche de cette nouvelle saison 2023/2024, il est temps d’évoquer le certificat médical et l’auto-questionnaire de santé afin de rappeler les différentes obligations selon les situations, notamment la différence entre les licenciés amateurs mineurs et majeurs.

POUR LES MINEURS

L’obligation de fournir un certificat médical dépend des réponses à l’auto-questionnaire de santé en ligne, complété chaque saison.

Si les représentants légaux ont répondu « non » à l’ensemble des questions de cet auto-questionnaire de santé, le certificat médical ne sera pas demandé, tant pour une licence en « Renouvellement », que pour un « Changement de club » ou une « Nouvelle demande ». Toutefois, si les représentants légaux ont répondu « oui » à l’une des questions, il faudra transmettre obligatoirement un certificat médical récent. Il n’y a donc pas de notion de validité d’un certificat médical de référence, le certificat médical d’un mineur est valable pour une seule saison.

POUR LES MAJEURS

Chaque saison, les licenciés doivent répondre à l’auto-questionnaire de santé en ligne.

Pour les « Renouvellements » et les « Changements de club »,
- Si le licencié répond « non » à l’ensemble des questions et qu’il dispose d’un certificat médical en cours de validité, un nouveau certificat médical ne sera pas exigé.
- Toutefois, si le licencié majeur répond « non » à toutes les questions mais qu’il ne dispose pas de certificat médical en cours de validité, un nouveau certificat lui sera tout de même demandé. Ce certificat médical sera alors valable pour trois saisons consécutives, sous réserve que ce licencié conserve sa même qualité de licencié durant ce laps de temps (en cas de saison blanche, le certificat médical cesse d’être valable).
- Si le licencié répond « oui » à l’une des questions, le certificat médical sera obligatoire.

Pour les licences enregistrées en « Nouvelle demande »,
- Un certificat médical sera systématiquement nécessaire, et ce même si le licencié disposait d’un certificat médical transmis il y a moins de trois saisons.

PRÉCISION SUR LA NOTION DE VALIDITÉ DU CERTIFICAT MÉDICAL

Un certificat médical est valable 3 saisons consécutives, sous réserve que ce licencié conserve sa qualité de licencié sous le même statut durant ce laps de temps (en cas de saison blanche, le certificat médical cesse d’être valable).

Par exemple, si un joueur majeur a transmis un certificat médical pour la saison 2021-2022 et qu’il n’a pas pris de licence « Joueur » pour la saison 2022-2023, il devra obligatoirement transmettre un nouveau certificat médical récent pour la saison 2023-2024.

MENTIONS OBLIGATOIRES

Le certificat médical doit comporter plusieurs mentions obligatoires pour être validé. La FFF met à votre disposition un certificat médical type pour garantir la présence de toutes les mentions obligatoires.

Il est toutefois possible de transmettre un certificat médical autre, provenant directement du médecin, les mentions suivantes doivent alors impérativement y figurer :

Nom et prénom du médecin
Nom et prénom du bénéficiaire correctement orthographiés
Signature manuscrite du médecin traitant
Cachet lisible du médecin traitant
Date de l’examen
Mention « Présente l’absence de contre-indication médicale à la pratique du football en compétition» pour les joueurs ou « Présente l’absence de contre-indication médicale à la pratique et l’encadrement du football » pour les éducateurs ou « Présente l’absence de contre-indication médicale à l’arbitrage occasionnel » pour les dirigeants
En cas de médecin remplaçant/interne/adjoint : doit figurer la mention correspondante avec le cachet du médecin.

PRÉCISIONS COMPLÉMENTAIRES

Le certificat médical doit être récent, et ne peut être antérieur au 1^er avril 2023 sous peine d’irrecevabilité.
La mention « apte à la pratique du sport» ou « apte à la pratique du football » n’est pas suffisante, il faut que le certificat médical précise « apte à la pratique du football, y compris en compétition » pour qu’il soit accepté.
Le certificat médical n’est plus obligatoire chaque saison pour les éducateurs mais répond aux mêmes conditions de validité applicables aux joueurs.
En cas de « Double Licence » la transmission d’un certificat médical suffit.